Déposée le 11 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) AUTINOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUTINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTINOR domicilié(e) Z.A Les Marlières, 59710 AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 313 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont - France.
La marque AUTINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTINOR S.A - Z.A Les Marlières, 59710 AVELIN - France - SIREN 315313296
Société Civile Cabinet Ecrepont - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Machines de traction pour ascenseurs ; ascenseurs ; dispositif de commande pour ascenseurs ; élévateurs, chaînes et courroies d'élévateurs ; appareils de levage ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; variateur de courant. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; consoles d'ascenseurs ; bus de communication pour ascenseurs ; réseaux de transmission pour ascenseurs ; panneaux de signalisation pour ascenseurs ; cartes électroniques de diagnostic pour ascenseurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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